Les Rapports du Conseil

 

COMMUNE DE LUCENAY LEVEQUE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 15 juin 2018

Séance ordinaire, sur convocation en date du 08 juin 2018

 

 

 

 

Membres présents : 07/10
Marc PERILLAT, Martine PERRETTE, Bernard BAUDRIER, Ludovic CHEVALIER,
Françoise DURIAU, Sylvain CHAMFROY, Bernard GAUDRY, (Charles de GANAY, qui a rejoint à 22h)

Membres absents : 03/10
Magali GARNON qui donne son pouvoir à Martine PERRETTE
Charles de GANAY qui donne son pouvoir à Françoise DURIAU
Henri BRULARD.

Le maire ouvre la séance à 20h00.

Marie Christine CHARLOT secrétaire de mairie, est à la table du Conseil.
Secrétaire de séance : Ludovic CHEVALIER.

Chaque conseiller ayant reçu le PV de compte rendu du conseil en date du 13/04/18 et vu qu’aucune modification n’étant à y apporter, le PV est adopté à lunanimité.

CCGAM (Gemapi, rapport final CLECT, actualisation du pacte Financier et Fiscal).

Après lecture du rapport de la CCGAM, de la CLECT (Commission Locale d'Etude des Compétences Transférées) plusieurs délibérations sont prises, à l'unanimité, par le Conseil :

 

  • délibération pour accorder la compétence GEMAPI à la CCGAM
  • délibération pour la mise à jour du pacte financier et fiscal 2018/2020
  • délibération pour demander le fonds de concours

 

Concernant l'année 2018, le montant du pacte financier et fiscal reversé à la commune s'élève à 6208€, et le fonds de concours à 547€.

 

 

Travaux :

* Travaux de la route de Glux, reprendre contact avec la SNTPAM pour mise en demeure de finir les travaux. 
* Travaux au Moulin de Mortaise, c'est le moment de faire intervenir l'entreprise GAUNET avec la nacelle, débouchage des gouttières, et inspection de la toiture au dessus appartement LECUREUIL.
* Le conseil prend une délibération, à l'unanimité, pour refuser à Glux l'installation de 45 poteaux sur 1km500, le long du chemin du Gué (soit un poteau tous les 34 mètres) devant supporter la fibre optique. Ce choix n'étant pas judicieux, compte tenu de la largeur du chemin, de la configuration des lieux, et du paysage. L'entreprise CIRCET (création de réseaux Telecom), par l'intermédiaire de son technicien Martin Houdelette, devra revoir son étude.
* Poursuite de la réfection de la route de Visigneux, voie intercommunale, où il est prévu la pose d'enrobé. Endroit où la CCGAM s'était arrêté jusqu'aux Petits Jours (au moins). Initialement prévu jusqu'à la Croix vermont.
* La CCGAM nous avise des crédits fonctionnement 2018 pour l'entretien de la voirie intercommunale.

Pour les 11 km 679 de routes intercommunales, une somme de 7007,40€ est allouée (467,16€ pour l'enrobé, 2277,41€ pour le fauchage, broyage, 1226,30€ pour les fossés, et 3036,54€ pour le point à temps).

Manifestations et réunions :

* Le feu d'artifice pour la soirée du 13 juillet, a été commandé chez M. Baumel, qui doit s'occuper de la mise en place et du tir.
* Suite aux problèmes rencontrés lors du prêt des installations du camping, pour les manifestations, l'employé communal devra faire une visite en compagnie des demandeurs, au moment de la remise et de la reprise des clés.
* Mercredi 20/06 réunion des correspondants défense à Autun et réunion sur le PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal) à Cussy.
* Cérémonie du "Maquis Serge" programmée le samedi 25/08/18 à 11h. Vin d'honneur à la salle des fêtes.

Questions diverses :

  • Redistribution des classes à la rentrée scolaire 2018/2019 :
    une classe maternelle à Lucenay : PS-MS-GS  (19 élèves), une classe CM1-CM2 à Lucenay : (15 élèves) et une classe de CP-CE1-CE2 à Chissey : (20 élèves).
  • Demande des parents d'élèves : rehaussement du filet qui borde la cour, changement du bac à sable, préau (une nouvelle proposition pour une structure plus légère et modulable est en cours d'étude).

  • Installation des plaques de rues et du panneau d'information sur la place terminés.
    Numérotation des habitations en cours. Bien faire comprendre aux personnes le choix de la commission, à savoir que les panneaux et plaques de rues sont en priorité visibles pour les usagers venant d'Autun (secours et services) pour respecter le budget.

  • Demande pour interdire la circulation sur un chemin rural à Visigneux (chemin du Lavoir) sauf aux ayants droits. Réflexion en cours.

 

L'ordre du jour de cette séance ordinaire étant épuisé, la séance est levée à 00h10.

 

 

 

 

DERNIERS RAPPORTS DU CONSEIL:

Rapport du Conseil en date du 13/04/18

Rapport du Conseil en date du 09/02/18

Rapport du Conseil en date du 08/12/17

Rapport du Conseil en date du 06/10/17